Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PERL
Numéro de dépôt :
1383461
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1996
Présentation de la marque PERL
Déposée le 9 décembre 1986 par DUBOIS Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PERL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERL est expirée depuis le 9 décembre 1996.
DUBOIS Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20